Articles de presse

24 09, 2020

Covid-19 : tout savoir sur les zones d’alerte et leurs restrictions

2020-09-24T15:29:38+02:00

Face à la dégradation de la situation épidémiologique dans certains territoires, le ministre des Solidarités et de la Santé, Olivier Véran, a annoncé, hier soir, de nouvelles restrictions pour les deux prochaines semaines dans les 69 départements classés en zone d’alerte (ou zone rouge). Les plus drastiques s’appliqueront, dès samedi, dans la métropole Aix-Marseille et en [...]

Covid-19 : tout savoir sur les zones d’alerte et leurs restrictions2020-09-24T15:29:38+02:00
21 09, 2020

Identification des cas contact dans les écoles et les crèches : les nouvelles règles

2020-09-21T14:44:00+02:00

Le ministère de l’Éducation nationale a mis à jour, ce week-end, sa FAQ (foire aux questions) concernant le protocole sanitaire dans les écoles, conformément à ce qu’avait annoncé le ministre de la Santé, Olivier Véran, jeudi. Il tient compte de l’avis du Haut conseil de la santé publique publié en fin de semaine. L’avis du HCSP [...]

Identification des cas contact dans les écoles et les crèches : les nouvelles règles2020-09-21T14:44:00+02:00
7 09, 2020

ORGANISER DE MANIÈRE PÉRENNE DES RÉUNIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN TÉLÉCONFÉRENCE DANS CERTAINES COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ (NOUVEAU DÉCRET)

2020-09-07T16:46:57+02:00

La loi Engagement et Proximité a ouvert en décembre 2019 – avant l’application des dispositions très exceptionnelles et spécifiques liées à l’urgence sanitaire -  la possibilité pour les intercommunalités d’organiser de manière régulière des réunions du conseil communautaire en téléconférence, dans ses différentes communes membres. L’objectif de l’article L. 5211-11-1 du CGCT est surtout de faciliter l’exercice [...]

ORGANISER DE MANIÈRE PÉRENNE DES RÉUNIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE EN TÉLÉCONFÉRENCE DANS CERTAINES COMMUNES DE LA COMMUNAUTÉ (NOUVEAU DÉCRET)2020-09-07T16:46:57+02:00
2 09, 2020

Protection fonctionnelle : le gouvernement dévoile les montants de la compensation qui sera versée aux communes de moins de 3 500 habitants

2020-09-02T13:58:21+02:00

Trois importants décrets liés à l’exercice des mandats d’élus locaux sont parus cet été au Journal officiel. Ils concernent notamment deux mesures intégrées dans la loi Engagement et proximité pour faciliter l’exercice des mandats, en particulier dans les petites communes : la prise en charge des frais de souscription de contrats d’assurance dans les communes de moins [...]

Protection fonctionnelle : le gouvernement dévoile les montants de la compensation qui sera versée aux communes de moins de 3 500 habitants2020-09-02T13:58:21+02:00
2 09, 2020

LES PRINCIPAUX DOSSIERS QUI ATTENDENT LES MAIRES À LA RENTRÉE

2020-09-02T08:48:42+02:00

Décentralisation, transition écologique, ruralité, plan de relance, fiscalité locale, santé, contrats de plan 2021-2027…, Maires de France fait le point sur les multiples chantiers de cette rentrée pour les exécutifs locaux. La tonalité de la rentrée de septembre est étroitement dépendante de la situation sanitaire du pays, alors que les chiffres de contaminations sont en augmentation [...]

LES PRINCIPAUX DOSSIERS QUI ATTENDENT LES MAIRES À LA RENTRÉE2020-09-02T08:48:42+02:00
11 08, 2020

TROISIÈME LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2020 : DISPOSITIONS CONCERNANT LE BLOC COMMUNAL

2020-08-11T08:37:40+02:00

Cette note présente les principales dispositions de la troisième loi de finances rectificative pour 2020 (LFR3) concernant le bloc communal. La LFR 3 est adoptée par le Parlement le 23 juillet 2020 et publiée au Journal Officiel le 31 juillet 2020. Pour les collectivités locales, la LFR3 prévoit 4,5 milliards d’euros pour l’ensemble des collectivités locales [...]

TROISIÈME LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE 2020 : DISPOSITIONS CONCERNANT LE BLOC COMMUNAL2020-08-11T08:37:40+02:00
10 08, 2020

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CONSEILS MUNICIPAUX : CONSEILS D’ ÉLABORATION (NOTE DU 30 JUILLET 2020)

2020-08-10T09:48:38+02:00

Les conseils municipaux des communes de 1000 habitants et plus ont l’obligation de se doter d’un règlement intérieur. Ce document doit être adopté dans les six mois qui suivent leur installation (article L.2121-8 du CGCT). Le règlement intérieur précédemment adopté continue à s’appliquer jusqu’à l’établissement du nouveau. Le contenu du règlement intérieur a vocation à fixer [...]

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES CONSEILS MUNICIPAUX : CONSEILS D’ ÉLABORATION (NOTE DU 30 JUILLET 2020)2020-08-10T09:48:38+02:00
28 07, 2020

103 ème Congrès des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité

2020-07-28T16:11:33+02:00

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) organise, sous réserve des conditions sanitaires, son 103e Congrès du 23 au 26 novembre 2020, à Paris Porte de Versailles (Pavillon 5), en même temps que le Salon des maires et des collectivités locales (SMCL). Ce sera une édition particulière car elle ouvrira l’exercice du mandat 2020-2026. [...]

103 ème Congrès des Maires de France et des Présidents d’Intercommunalité2020-07-28T16:11:33+02:00
24 07, 2020

Les grands dossiers qui attendent les maires à la rentrée

2020-07-24T14:10:33+02:00

La parution de Maire info s’interrompt aujourd’hui pour quelques semaines, après une année particulièrement chargée. C’est l’occasion de faire le point sur les grands dossiers concernant les collectivités qui seront à suivre à la rentrée, et de lire ou relire les articles que Maire info y a consacré ces dernières semaines. Santé La tonalité de la rentrée de septembre sera [...]

Les grands dossiers qui attendent les maires à la rentrée2020-07-24T14:10:33+02:00